LE BOURGEOIS
Présentation de la marque LE BOURGEOIS
Déposée le 10 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) les volailles remi ramon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE BOURGEOIS arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.
les volailles remi ramon a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2007 n°2354765 - Publication au BOPI 2007-11-02
Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239495 - Publication au BOPI 1997-06-30
Renouvellement sans limitation n°2100751 - Publication au BOPI 1997-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2017 n°2662120 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-17